Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVEQ
/
SURPLUS EQUIPMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURPLUS EQUIPMENT
CAVEQ

Numéro de dépôt :
1254695
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque SURPLUS EQUIPMENT

Déposée le 16 décembre 1983 par la société CAVEQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURPLUS EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVEQ domicilié(e) Rue Jacques Coulaux, 67190 GRESSWILLER (dossier no 2026605) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 189 717 .

La marque SURPLUS EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 13 22 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURPLUS EQUIPMENT est expirée depuis le 16 décembre 2003.

CAVEQ a également déposé les autres marques suivantes : FREEP'S THE UNION STORE


CAVEQ - Rue Jacques Coulaux, 67190 GRESSWILLER (dossier no 2026605) - France - SIREN 310189717


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1993 n°2026605 - Publication au BOPI 1993-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166326 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription - Transmission de propriété n°30175 - Publication au BOPI

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc...);matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.